{"id":1816,"date":"2023-11-18T10:22:28","date_gmt":"2023-11-18T10:22:28","guid":{"rendered":"https:\/\/www.feodus-finance.fr\/defiscalisation\/?page_id=1816"},"modified":"2023-11-25T16:19:02","modified_gmt":"2023-11-25T15:19:02","slug":"compte-titres-ordinaire","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.feodus-finance.fr\/defiscalisation\/compte-titres-ordinaire\/","title":{"rendered":"Compte-titres ordinaire"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le compte-titres ou compte-titres ordinaire est un compte ouvert aupr\u00e8s d&#8217;un \u00e9tablissement financier au sein duquel des valeurs sont log\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Qu\u2019est-ce qu\u2019un compte-titres ordinaire&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">\u2014<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les types de valeurs pouvant \u00eatre d\u00e9tenues au sein d\u2019un compte-titres sont de natures diverses, citons principalement les actions mais aussi des obligations, OPCVM (SICAV, FCP) et autres organismes de placement collectif, warrants et certificats, FIP\/FCPI. Il est n\u00e9cessaire d&#8217;ouvrir un compte-titres pour investir sur les march\u00e9s financiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le compte-titres est un instrument tr\u00e8s souple pour g\u00e9rer un portefeuille de titres. Il est possible de d\u00e9tenir des titres de tous secteurs g\u00e9ographiques (aussi bien concernant les valeurs que leurs allocations) et aucun plafond maximum de versement n\u2019est appliqu\u00e9. Les versements sur ce compte peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s en num\u00e9raire (somme d&#8217;argent) mais \u00e9galement en nature (versement de titres)<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En parall\u00e8le vous devez d\u00e9tenir un compte esp\u00e8ces qui sera d\u00e9bit\u00e9 du montant de vos achats et des frais, et cr\u00e9dit\u00e9 du montant des ventes et des revenus de vos titres (dividendes, coupons, int\u00e9r\u00eats). Ce compte courant peut \u00eatre sp\u00e9cialement ouvert pour assurer le fonctionnement du compte-titres, mais le compte bancaire que vous sert au quotidien peut \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi utiliser un compte-titres ordinaire&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">\u2014<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toutes personnes physiques, majeures ou mineures, r\u00e9sidentes ou non r\u00e9sidentes peuvent souscrire un compte-titres. Une m\u00eame personne peut \u00e9galement \u00eatre titulaire de plusieurs compte-titres. Le compte peut \u00eatre ouvert seul ou \u00e0 plusieurs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Autant dire que c\u2019est un outil tr\u00e8s souple pour investir sur les march\u00e9s financiers. Tous les titres financiers, quel que soit le pays \u00e9metteur, peuvent \u00eatre acquis par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un compte-titres ordinaire.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Titres vifs&nbsp;: actions, d\u2019obligations, etc.<\/li>\n\n\n\n<li>Supports collectifs&nbsp;: regroupe tout ce qui n\u2019est pas des titres vifs comme les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobili\u00e8res (OPCVM), Soci\u00e9t\u00e9s d\u2019Investissement \u00e0 Capital Variable (SICAV). Ces fonds sont compos\u00e9s de titres vifs choisis par le g\u00e9rant du fonds<\/li>\n\n\n\n<li>Fonds d\u2019Investissement de Proximit\u00e9 (FIP), Fonds Communs de Placement dans l\u2019Innovation (FCPI), souscription au capital PME<\/li>\n\n\n\n<li>Organisme de Placement Collectif en Immobilier (OPCI)<\/li>\n\n\n\n<li>Warrant<\/li>\n\n\n\n<li>Certificat<\/li>\n\n\n\n<li>Exchange Traded Fund (ETF) ou tracker.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il n&#8217;existe pas de limite au nombre de titres pouvant \u00eatre d\u00e9tenus sur un compte-titres ordinaire ni \u00e0 la valeur de ces derniers. A noter toutefois qu\u2019il n&#8217;est pas possible d&#8217;y d\u00e9poser des sommes en euros.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le d\u00e9p\u00f4t des liquidit\u00e9s s\u2019op\u00e8re via le compte-esp\u00e8ces par le biais duquel sont acquises les valeurs mobili\u00e8res. Une fois les titres livr\u00e9s, ils sont inscrits sur le compte-titres.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les titres peuvent \u00eatre inscrits sur le compte de diff\u00e9rentes mani\u00e8res&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Achat comptant,<\/li>\n\n\n\n<li>Transferts de titre,<\/li>\n\n\n\n<li>Achat par le biais d\u2019un Service de R\u00e8glement Diff\u00e9r\u00e9 (SRD)&nbsp;: le paiement et l\u2019inscription des titres n\u2019interviennent qu\u2019\u00e0 la fin du mois (permet d\u2019acheter ou vendre sans d\u00e9bourser et de r\u00e9gler le diff\u00e9rentiel \u00e0 la fin du mois)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lors de l\u2019ouverture du compte-titres, le titulaire doit faire un choix entre plusieurs modes de gestion de son compte, selon ses connaissances, mais aussi le niveau d&#8217;investissement qu&#8217;il souhaite&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00a7 Gestion libre (ou directe)&nbsp;: le titulaire g\u00e8re directement son compte-titre. Il s\u2019adresse aux investisseurs ayant une exp\u00e9rience en mati\u00e8re d\u2019investissement car ils recherchent seuls les informations et \u00e9tabliront leurs s\u00e9lections avant de passer leurs ordres de bourse.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00a7 Gestion conseill\u00e9e&nbsp;: le titulaire souhaite \u00eatre conseill\u00e9 par un professionnel, mais en conservant une ind\u00e9pendance sur son compte-titres. Il signe une convention avec le professionnel qui l\u2019accompagne et lui apporte son aide en analysant sa situation, sa tol\u00e9rance au risque et en lui faisant des propositions d\u2019investissements ou d\u2019arbitrages. Le titulaire reste n\u00e9anmoins libre du choix final.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00a7 Gestion sous mandat&nbsp;: la gestion du compte est enti\u00e8rement confi\u00e9e \u00e0 un professionnel qui prend les d\u00e9cisions d\u2019achats et de ventes, selon la strat\u00e9gie d\u00e9finie avec le titulaire (profil, souhaits, dur\u00e9e de placement et degr\u00e9 de risques\u2026). Le mandataire fournit p\u00e9riodiquement un compte-rendu de gestion.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">A noter que si le mandat de gestion le permet, le titulaire du compte peut tout de m\u00eame passer ponctuellement des ordres de bourse.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Comment ouvrir un compte-titres&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">\u2014<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&#8217;ouverture du compte-titres s&#8217;effectue aupr\u00e8s d\u2019un interm\u00e9diaire financier (\u00e9tablissement bancaire) dans les m\u00eames conditions que pour un compte de d\u00e9p\u00f4t (pi\u00e8ce d&#8217;identit\u00e9, justificatif de domicile de moins de 3&nbsp;mois, Relev\u00e9 d&#8217;Identit\u00e9 Bancaire, pr\u00e9cisions sur les options fiscales choisies et si l&#8217;on est r\u00e9sident fiscal ou non\u2026). La plupart du temps, la souscription d\u2019un compte-titres est associ\u00e9e \u00e0 la souscription d\u2019un&nbsp;<strong>compte esp\u00e8ces<\/strong>&nbsp;sauf lorsque l\u2019investisseur dispose d\u00e9j\u00e0 d\u2019un compte ch\u00e8que au sein de l&#8217;\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ce compte esp\u00e8ces permet&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>L\u2019enregistrement des mouvements de liquidit\u00e9s li\u00e9s aux op\u00e9rations effectu\u00e9es sur les titres (ie les sommes vers\u00e9es pour acqu\u00e9rir les titres, sommes re\u00e7ues en contrepartie d&#8217;une cession de titres, encaissements de dividendes et d\u2019int\u00e9r\u00eats, etc.),<\/li>\n\n\n\n<li>La constitution des d\u00e9p\u00f4ts de garantie ou de couverture requise,<\/li>\n\n\n\n<li>Le r\u00e8glement de l&#8217;ensemble des frais li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9tention du compte-titres (frais de courtage, droits de gardes\u2026).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&#8217;ouverture du compte s&#8217;accompagne de la d\u00e9livrance d&#8217;une convention d&#8217;ouverture de compte venant pr\u00e9ciser entre autres les principales obligations en mati\u00e8re de gestion de valeurs mobili\u00e8res, le fonctionnement du compte (transmission d&#8217;ordres, m\u00e9canisme du SRD etc.). Elle doit \u00e9galement mentionner les engagements et obligations r\u00e9ciproques du prestataire et du client (obligations issues de la Directive MIF entr\u00e9e en vigueur le 1er novembre 2007).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le compte-titres ou compte-titres ordinaire est un compte ouvert aupr\u00e8s d&#8217;un \u00e9tablissement financier au sein duquel des valeurs sont log\u00e9es. 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