Le compte-titres ou compte-titres ordinaire est un compte ouvert auprès d’un établissement financier au sein duquel des valeurs sont logées.
Qu’est-ce qu’un compte-titres ordinaire ?
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Les types de valeurs pouvant être détenues au sein d’un compte-titres sont de natures diverses, citons principalement les actions mais aussi des obligations, OPCVM (SICAV, FCP) et autres organismes de placement collectif, warrants et certificats, FIP/FCPI. Il est nécessaire d’ouvrir un compte-titres pour investir sur les marchés financiers.
Le compte-titres est un instrument très souple pour gérer un portefeuille de titres. Il est possible de détenir des titres de tous secteurs géographiques (aussi bien concernant les valeurs que leurs allocations) et aucun plafond maximum de versement n’est appliqué. Les versements sur ce compte peuvent être réalisés en numéraire (somme d’argent) mais également en nature (versement de titres)
En parallèle vous devez détenir un compte espèces qui sera débité du montant de vos achats et des frais, et crédité du montant des ventes et des revenus de vos titres (dividendes, coupons, intérêts). Ce compte courant peut être spécialement ouvert pour assurer le fonctionnement du compte-titres, mais le compte bancaire que vous sert au quotidien peut également être utilisé.
Pourquoi utiliser un compte-titres ordinaire ?
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Toutes personnes physiques, majeures ou mineures, résidentes ou non résidentes peuvent souscrire un compte-titres. Une même personne peut également être titulaire de plusieurs compte-titres. Le compte peut être ouvert seul ou à plusieurs.
Autant dire que c’est un outil très souple pour investir sur les marchés financiers. Tous les titres financiers, quel que soit le pays émetteur, peuvent être acquis par l’intermédiaire d’un compte-titres ordinaire.
- Titres vifs : actions, d’obligations, etc.
- Supports collectifs : regroupe tout ce qui n’est pas des titres vifs comme les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM), Sociétés d’Investissement à Capital Variable (SICAV). Ces fonds sont composés de titres vifs choisis par le gérant du fonds
- Fonds d’Investissement de Proximité (FIP), Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI), souscription au capital PME
- Organisme de Placement Collectif en Immobilier (OPCI)
- Warrant
- Certificat
- Exchange Traded Fund (ETF) ou tracker.
Il n’existe pas de limite au nombre de titres pouvant être détenus sur un compte-titres ordinaire ni à la valeur de ces derniers. A noter toutefois qu’il n’est pas possible d’y déposer des sommes en euros.
Le dépôt des liquidités s’opère via le compte-espèces par le biais duquel sont acquises les valeurs mobilières. Une fois les titres livrés, ils sont inscrits sur le compte-titres.
Les titres peuvent être inscrits sur le compte de différentes manières :
- Achat comptant,
- Transferts de titre,
- Achat par le biais d’un Service de Règlement Différé (SRD) : le paiement et l’inscription des titres n’interviennent qu’à la fin du mois (permet d’acheter ou vendre sans débourser et de régler le différentiel à la fin du mois)
Lors de l’ouverture du compte-titres, le titulaire doit faire un choix entre plusieurs modes de gestion de son compte, selon ses connaissances, mais aussi le niveau d’investissement qu’il souhaite :
§ Gestion libre (ou directe) : le titulaire gère directement son compte-titre. Il s’adresse aux investisseurs ayant une expérience en matière d’investissement car ils recherchent seuls les informations et établiront leurs sélections avant de passer leurs ordres de bourse.
§ Gestion conseillée : le titulaire souhaite être conseillé par un professionnel, mais en conservant une indépendance sur son compte-titres. Il signe une convention avec le professionnel qui l’accompagne et lui apporte son aide en analysant sa situation, sa tolérance au risque et en lui faisant des propositions d’investissements ou d’arbitrages. Le titulaire reste néanmoins libre du choix final.
§ Gestion sous mandat : la gestion du compte est entièrement confiée à un professionnel qui prend les décisions d’achats et de ventes, selon la stratégie définie avec le titulaire (profil, souhaits, durée de placement et degré de risques…). Le mandataire fournit périodiquement un compte-rendu de gestion.
A noter que si le mandat de gestion le permet, le titulaire du compte peut tout de même passer ponctuellement des ordres de bourse.
Comment ouvrir un compte-titres ?
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L’ouverture du compte-titres s’effectue auprès d’un intermédiaire financier (établissement bancaire) dans les mêmes conditions que pour un compte de dépôt (pièce d’identité, justificatif de domicile de moins de 3 mois, Relevé d’Identité Bancaire, précisions sur les options fiscales choisies et si l’on est résident fiscal ou non…). La plupart du temps, la souscription d’un compte-titres est associée à la souscription d’un compte espèces sauf lorsque l’investisseur dispose déjà d’un compte chèque au sein de l’établissement.
Ce compte espèces permet :
- L’enregistrement des mouvements de liquidités liés aux opérations effectuées sur les titres (ie les sommes versées pour acquérir les titres, sommes reçues en contrepartie d’une cession de titres, encaissements de dividendes et d’intérêts, etc.),
- La constitution des dépôts de garantie ou de couverture requise,
- Le règlement de l’ensemble des frais liés à la détention du compte-titres (frais de courtage, droits de gardes…).
L’ouverture du compte s’accompagne de la délivrance d’une convention d’ouverture de compte venant préciser entre autres les principales obligations en matière de gestion de valeurs mobilières, le fonctionnement du compte (transmission d’ordres, mécanisme du SRD etc.). Elle doit également mentionner les engagements et obligations réciproques du prestataire et du client (obligations issues de la Directive MIF entrée en vigueur le 1er novembre 2007).
